Infrastructure & réseaux

fibreCe que l’autorité de régulation des télécoms (ARCEP) appelle les réseaux d’initiative publique (RIP), ce sont les réseaux physiques construits par différentes collectivités territoriales. Le plus souvent des régions, des départements, ou des communautés d’agglomération de communes.

La possibilité, pour les collectivités territoriales, d’être opérateur de télécom est ouverte, depuis 2004, par l’article L1425-1 du code général des collectivités territoriales. Dans le monde des opérateurs locaux, on se contente de parler de l’article 1425, tout le monde étant supposé savoir de quoi il retourne.

Ces réseaux se développent de plus en plus, on en compte déjà plusieurs dizaines. (Source : FDN)

Jusqu’à présent, les projets publics ont principalement visé à apporter des services compétitifs aux consommateurs et aux entreprises locales et à assurer un accès à Internet haut débit aux foyers non couverts. Sur chacun de ces items, l’impact de ces interventions est réel :

  • Près de 40 % des centraux téléphoniques dégroupés à ce jour, représentant 4,6 millions de lignes, l’ont été en s’appuyant sur un réseau d’initiative publique.(…)
  • Plus de 2 000 zones d’activité sont desservies en fibre optique par des réseaux d’initiative publique. Sur ces zones, les entreprises bénéficient de prix 20 à 50% moins élevés que les prix habituellement constatés, la pénétration des services à très haut débit par des opérateurs alternatifs est décuplée.
  • Les réseaux de collectivités destinés à résorber les zones non couvertes par le haut débit (zones blanches) couvrent plus de 80% de la population concernée de ces territoires. (…) (source : Ardèche/Drôme Numérique)

À l’heure ou la ville de Grenoble s’interroge sur l’éventuelle « re-municipalisation » d’un certain nombre de réseaux (eau, chauffage urbain, gaz, électricité…), quid des réseaux informatiques ?

Grenoble et l’agglomération disposent déjà de deux réseaux publiques : Métronet (Métro) et SIROCCO (réseaux de fibres optiques mutualisé des communes d’Échirolles, Saint-Martin d’Hères, Fontaine, Gières et Poisat). Ces deux infrastructures constituent un réseau de fibres optiques de plusieurs centaines de kilomètres. Peuvent-elles être interconnectées ? Peuvent-elles devenir un véritable réseau d’initiative publique ouvert et géré par les collectivités ? Le groupe de travail de GreLibre qui se penche sur ce sujet tente d’apporter un point de vue citoyen sur une évolution possible de cette richesse patrimoniale.